Editeur du site

Association RC France
26 bis, rue de Lübeck
75016 Paris

Directeur de la publication

Chantal de Baillenx, présidente de l’association

Confidentialité - Données personnelles

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

RC France s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs et la confidentialité des informations communiquées sur le site.

Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant et les faire rectifier le cas échéant, conformément à cette loi.

Outre un droit d’opposition, vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez :

• Soit, nous adresser un message électronique par email
• Soit, nous adresser un courrier postal à l’adresse suivante :
  Association RC France
  26 bis, rue de Lübeck
  75016 Paris
• Soit, utiliser les formulaires de contact mis à votre disposition sur le site.
  Politique publicitaire Notre site n’accueille aucune forme de publicité.

Hébergement

Ce site web est édité et hébergé par Clever Cloud SAS.

Son siège social est situé au 3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France.

Numéro de TVA : FR 87 524 172 699.

Droits d’auteur - Droit de propriété intellectuelle - Marques

L’ensemble du site est soumis à la réglementation applicable aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Les photographies, visuels et illustrations diffusés sur le site ne peuvent en aucun cas être téléchargés, copiés ou faire l’objet d’une autre utilisation. La reproduction de tout ou partie du site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de SPES.
Pour toute utilisation, veuillez consulter le Directeur de la publication.
Les marques, logos et certains noms figurant sur le site sont déposés et protégés à ce titre.

Cookies

Conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, il est indiqué à l’Utilisateur la politique de gestion des cookies applicable sur le Site. L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont des fichiers textes générés par le Site qui servent à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur. Un cookie permet la personnalisation de la consultation du Site par l’Utilisateur et l’accélération de la mise en page du Site. L’Utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et l’autorise. Conformément à l’article 32-II de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et aux recommandations de la Commission Nationale Informatique et Libertés (la « CNIL »), l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son navigateur.

Confidentialité des courriers électroniques

SPES vous informe que :
• le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti,
• les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

Droit applicable

Le contenu de ce site est régi par la loi française en vigueur, et tout litige résultant dudit contenu sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.